Filière : Sciences Juridiques, (Droit Privé en langue française), Faculté de Droit

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--Filière : Sciences Juridiques (Droit Privé - langue française)

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ACTIVITEES SCIENTIFIQUE

Filière : Sciences Juridiques (Droit Privé en Langue Française)

Coordonateur Pédagogique : Mourad BOUSSETTA

Objectifs de La Formation :

Donner à l'étudiant une formation générale en droit et préparer ceux qui choisiraient l'option approfondie à être en mesure de suivre les études du deuxième cycle.

Session d'Automne : Premier Semestre
Module	Unité	Responsable du Module

Langue et Communication	Français	Souad ASBAHANI
	Communication
Introduction au droit public	Notion fondamentale de droit public	AIT ELOUALI
	Introduction au droit public musulman
Introductionau droit privé	Introduction au droit privé	Mourad BOUSSETTA
	Introduction au droit musulman
Introduction aux sciences economiques et aux sciences de gestion	Introduction aux sciences économiques	Brahim MORCHID
	Introduction aux sciences de gestion
Session d'Automne : Troisième Semestre
Module	Unité	Responsable du Module

L/C et techniques II	L2 / C2	Souad ASBAHANI
	Informatique II
Droit civil II	Théorie des contrats	Driss FAIK
	Responsabilité civile)
Droit des affaires	Droit commercial	Mohamed NAKHLI
	Droit social
Eléménts de droit public et droit de l'homme	Droit administratif	Abderrazak ZAYANI
	Droit de l'homme
Session d'Automne : Cinquième Semestre
Module	Unité	Responsable du Module

Langues et thechniques IV	Langue française	Souad ASBAHANI
	Informatique juridique
Droit civil III	Contrats nommés	Driss FAIK
	Notariat
Droit pénal II	Procédure pénale	Mourad BOUSSETTA
	Droit pénal spécial
	Criminologie
Droit musulman II	Sources de droit musulman	Jamal ENNAYMI
	Successions
Session du Printemps : Deuxième Semestre
Module	Unité	Responsable du Module

L/C et techniques	L1/C1	Souad ASBAHANI
	Informatique
Eléments de droit public I	Droit constitutionnel	Abdelghani SEKKAT
	Droit administratif
Eléments de droit privé	Théorie générale des obligations	Mohamed NAKHLI
	Droit commercial élémentaire
	Droit pénal
Dynamiques sociales et droit communautaire Européen	Dynamiques sociales	Salaheddine BERRAHOU
	Droit Européen
Session du Printemps : Quatrième Semestre
Module	Unité	Responsable du Module

L/C et Techniques III	Langue et Communication	Souad ASBAHANI
	Informatique
Statut Personnel	Droit de la famille	Mohamed CHAFI
	La nationalité
Droit processuel	Procédure civile	Jamal ENNAYMI
	Les institutions judiciaires
Traduction juridique et droit communautaire Européen	Traduction juridique	Abdelhak CHAKIR
	Droit communautaire Européen
Session du Printemps : Sixième Semestre
Module	Unité	Responsable du Module

Droit fancier	Droit réels	Ahmed BATOULI
	L'immatruculation foncière
	Droit de la construction et de l'urbanisme
Droit commercial	Effets de commerce	Mohamed NAKHLI
	Difficulté de l'entreprise
Droit des assurances et des banques	Droit des assurances	Abderraouf ZIDANI
	Droit bancaire
Mémoire et stage	Mémoire ou exposé et discussion ou stage	Mourad BOUSSETTA